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Délibérations

Délibérations

134 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN).

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3)

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS.

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD)

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2014 - 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification de la tarification combinée du Réseau 67

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adjudication des chasses communales

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de la Régie des transports du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation de la taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 FIXATION DE L'ENVELOPPE "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL" PROGRAMME 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITES RURALES MODIFICATION DES CONVENTIONS TYPES EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réforme territoriale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION APPROBATION DU PRIX FORFAITAIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace'

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Madame Laurence JOST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique immobilière du Département : regroupement de services à Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avancement de grade et promotion interne : modifications des ratios et évolution des critères pour 2014 et les années à venir.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions en matière de protection sociale complémentaire et ajustements en termes de postes et d’effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension à la délégation consentie à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Critères d'octroi et régime des contre-garanties pour les garanties d'emprunts

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diffusion des plans cadastraux

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 - INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES D'ALSACE ET DE MOSELLE POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 GESTION DES DECHETSC06

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014SERVICE PROSPECTIVE ET AMÉNAGEMENTPROGRAMME F015

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2014EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME(POLITIQUE F04)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 DE LA DÉLÉGATION À L'ACTION TERRITORIALISÉE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2014 A 2018

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014EAU C01EQUIPEMENTS RURAUX C02

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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